J.O. 12 du 15 janvier 2008       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 portant nomination au Conseil supérieur du travail social


NOR : MTSA0771578A




Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat chargée de la solidarité en date du 2 janvier 2008, l'arrêté du 27 avril 2007 portant nomination au Conseil supérieur du travail social est modifié comme suit :


Au titre des départements ministériels


Représentant le ministre chargé des affaires sociales, de la solidarité et de la lutte contre les exclusions :

M. Verrier (Bernard), suppléant, est remplacé par M. Didier-Courbin (Philippe), suppléant.


Au titre des collectivités territoriales


Désignées par l'Association des directeurs d'action sanitaire et sociale (ANDASS) :

Mme Dupriet (Rina), directrice de l'action sociale et de l'insertion au conseil général du Val-d'Oise, titulaire, est remplacée par Mme Paviet (Marie-Christine), directrice de la vie sociale au conseil général de la Savoie, titulaire.

Mme Paviet (Marie-Christine), directrice de la vie sociale au conseil général de la Savoie, suppléante, est remplacée par Mme Gueydan (Geneviève), directrice de l'action sociale, de l'enfance et de la santé à Paris, suppléante.


Au titre des organisations syndicales de salariés

du secteur de l'action sociale


Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :

M. Gasparini (Bruno), suppléant, est ajouté.

M. Cappelletti (Michel), suppléant, est ajouté.

Représentant la Confédération générale du travail (CGT) :

Mme Leroux (Bianca), titulaire, est remplacée par M. Feryn (Dominique), titulaire.

Mme Guignon (Véronique), suppléante, est remplacée par M. Dru (Alain), suppléant.

Mme Peyre-Sarcos (Martine), suppléante, est remplacée par Mme Fernandes (Paula), suppléante.

M. Jeanningros (Roland), suppléant, est remplacé par Mme Rossignol (Evelyne), suppléante.

Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) :

Mme Vigneau (Martine), suppléante, est remplacée par : Mme Vignau (Martine), suppléante.


Au titre des usagers, associations et organismes nationaux


Représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (UNASEA) :

M. Fessemaz (Jacques), titulaire, est remplacé par M. Villanne (Jean-François), titulaire.

M. Guenichon (Jean-Louis), suppléant, est remplacé par M. Orient (Jean-Paul), suppléant.

Représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) :

M. Breton (Pierre), titulaire, est remplacé par M. Berton (Pierre), titulaire.

Représentant le groupement des établissements et services publics sociaux (GEPSO) :

M. Michelitz (Gérard), suppléant, est remplacé par M. Fournier (Philippe), suppléant.